Tout - Mobilier, Loi

Contrôle des terrasses à Dinant - La Libre

Dimanche en fin de matinée, le collège et la police dinantaise ont procédé à un contrôle visant à déterminer si le règlement communal en matière de terrasses et d'étals installés sur la voie publique était bien respecté.   [...] Sur les cinquante terrasses contrôlées, vingt étaient en infraction, autant de procès-verbaux ont donc été dressés.   [...] Les raisons de ces procès-verbaux Essentiellement pour du mobilier ou des menus disposés à des endroits non conformes à la loi.  [...]

Le patrimoine de Nicolas Sarkozy s'élève à environ 2,7 millions d'euros - La Libre

Le patrimoine de Nicolas Sarkozy s'élève à environ 2,7 millions d'euros - La Libre

Nicolas Sarkozy ne possède aucun bien mobilier ou immobilier ni aucun placement boursier, selon cette déclaration, que la loi oblige à rendre publique.  [...] Sa fréquentation des milieux argentés, en particulier au début de son mandat lorsqu'il a fêté sa victoire au Fouquet's sur les Champs Elysées, avant de passer ses vacances sur le yacht d'un riche homme d'affaires de ses amis, avait rapidement valu à Nicolas Sarkozy le surnom de président bling-bling.   [...] L'instauration en 2007 d'un bouclier fiscal, plafonnant l'imposition des plus haut revenus, avait été très critiquée par la gauche.   [...]

Sécu: la majorité dépose des amendements - La Libre

Sécu: la majorité dépose des amendements - La Libre

Le premier prévoit que si de nouvelles réductions de cotisations sociales devaient être décidées après le tax shift, les pourcentages et montants minimum de financement alternatif pourront être adaptés.   [...] La réforme du gouvernement inscrit dans la loi un triple système de subventions classiques, de financement alternatif (TVA et précompte mobilier, accises tabac) et de dotation d'équilibre de la sécurité sociale.  [...] Un système de monitoring sera institué par la mise en place de commissions Finances Budget invitées à rapporter au gouvernement.   [...]

La majorité entrouvre la porte à une compensation des futures diminutions de cotisations - La Libre

La majorité entrouvre la porte à une compensation des futures diminutions de cotisations - La Libre

Le premier prévoit que si de nouvelles réductions de cotisations sociales devaient être décidées après le tax shift, les pourcentages et montants minimum de financement alternatif peuvent être adaptés par arrêté royal délibéré en conseil des ministres.   [...] La réforme du gouvernement inscrit dans la loi un triple système de subvention classique, de financement alternatif (TVA et précompte mobilier, accises tabac en réserve) et de dotation d'équilibre de la sécurité sociale.  [...] Cette dotation sera sujette à des facteurs dits de responsabilisation du secteur (lutte contre la fraude, participation à l'effort budgétaire).   [...]

Réfugiés à Couvin: "Un accueil pas si catastrophique" - La Libre

Réfugiés à Couvin: "Un accueil pas si catastrophique" - La Libre

Notre principe premier est de réaliser un accueil digne et nous n'avions pas l'impression que les conditions étaient si déplorables à Couvin, souligne Abraham Moureau, coordinateur régional de Fedasil, qui a donc été très surpris suite à la parution de l'article.   [...] Oui, il y a encore des détails à améliorer. Les chambres sont équipées d'armoires sur lesquelles il n'y a pas encore de cadenas.   [...] Il manque encore du mobilier dans certaines pièces de loisirs.  [...]

Molenbeek : un ramadan de plus en plus apaisé - La Libre

Molenbeek : un ramadan de plus en plus apaisé - La Libre

Kamal, un boucher du quartier nous raconte. Il y a quelques années, on voyait des policiers à tous les coins de rue pendant le mois du ramadan.   [...] Aujourd'hui, c'est plus calme. Quelques rues plus loin, Yahia, vendeur de mobilier, tient le même discours.  [...] Nous avons travaillé dur pour en arriver là. On sait que le problème vient de nous, on ne va pas le cacher, donc il fallait que la solution vienne de chez nous aussi, raconte Kamal, nous avons fait des réunions de quartier et nous avons lancé des collaborations, avec la maison des jeunes, par exemple.   [...]

Liège: Le chantier de la place de l'Yser a débuté - La Libre

Liège: Le chantier de la place de l'Yser a débuté - La Libre

Depuis lundi, et après que le bâtiment a été vidé des derniers mobiliers et objets qu'il contenait, nettoyé et désinfecté, on procède au désamiantage de l'ancien théâtre de la Place.  [...] Comme il s'agit d'un bâtiment en préfabriqué, le travail sera plus propre et moins générateur de poussières que lors d'un chantier de démolition.   [...] Elle est conforme au projet, qui comprend des espaces verts, de jeux et de loisirs (pour enfants et adultes) et une grande dalle parsemée de marches, de mobilier urbain.  [...]

3 héritières justifient leur refus de classer le mobilier - La Libre

3 héritières justifient leur refus de classer le mobilier - La Libre

Trois des quatre héritières du Palais Stoclet ont justifié mardi dans un communiqué de presse leur opposition au classement du mobilier du Palais.  [...] Le 17 mars dernier, le Conseil d'Etat avait estimé que la demande de classement du mobilier, souhaitée par la Région bruxelloise et la Communauté française, n'était pas préjudiciable.  [...] Les conseils des trois héritières ont demandé la poursuite de la procédure en annulation devant le Conseil d'Etat, qui devra cette fois se prononcer sur le fond de la décision et déterminer qui de la Région bruxelloise ou de la Communauté française est compétente pour le classement du mobilier d'une maison privée située à Bruxelles.  [...]

Importante fraude sur le précompte mobilier indûment remboursé - La Libre

Importante fraude sur le précompte mobilier indûment remboursé - La Libre

L'investisseur doit s'acquitter d'un précompte mobilier sur les revenus de ses placements (actions, obligations, fonds de placement, etc.  [...] Pour récupérer le précompte mobilier payé dans un autre pays que celui où il réside, l'investisseur doit introduire une demande.  [...] soit de fausses attestations sur la résidence ou de fausses attestations selon lesquelles le précompte mobilier a été collecté.  [...]

Michel Le Paige : "Conserver un maximum d'éléments" - La Libre

Je ne sais pas encore ce que l'on va faire exactement, mais en tout cas, nous allons conserver un maximum d'éléments et de mobilier Wabbes, certaines pièces seront déplacées pour être réutilisées.  [...] Nous sommes sensibles au sujet. L'UCL va rénover les lieux mais veut préserver le patrimoine et le mettre en valeur s'il y a moyen.   [...] Difficile par exemple de revendre le mobilier fixe pour le valoriser.  [...]