Tout - Conseil communal, Règlement

Un règlement de "comptes" au conseil communal de Liège - La Libre

Un règlement de "comptes" au conseil communal de Liège - La Libre

Un règlement de comptes au conseil communal de Liège - La Libre.  [...] Ainsi que réexpliqué lundi soir lors du Conseil communal par l'échevin des Finances Michel Firket (CDH), ce résultat négatif serait dû à des facteurs extérieurs qu'il a attribués à la gestion défaillante du SPF Finances.  [...] D'autres mesures fédérales ont suscité l'ire des autorités communales telles que la soumission des intercommunales à l'impôt des sociétés ou encore le fameux tax shift (ou virage fiscal en français) sans lesquelles, selon Michel Firket, le compte aurait été présenté en boni.  [...]

Le Chiffre 15 - La Libre

Le Conseil communal de Dinant a adopté une révision du règlement général de police relatif aux chiens dits dangereux.  [...] Il oblige désormais les propriétaires de ces chiens à tenir leur animal en laisse et à leur faire porter une muselière sur l'espace public.   [...] Le Conseil communal a établi une liste de 15 races qu'il estime dangereux et auxquelles s'applique directement ce règlement de police. (Belga).  [...]

Night-shops : le Lion hausse le ton - La Libre

Il y a un peu moins d'un an, le conseil communal de Waterloo adoptait, à l'unanimité, la modification de son règlement de police afin d'interdire la consommation d'alcool sur la voie publique entre 20 h et 8 h.  [...] Les édiles ont en effet voté, lors du dernier conseil communal de la cité du Lion, une nouvelle modification du règlement général de police.  [...] Nous sommes un lieu de vie important la nuit, mais il faut mettre le holà à certaines pratiques qui consistent à acheter de l'alcool moins cher dans les night-shops et à consommer ces bouteilles sur la voie publique, place Albert Ier ou à emporter des bacs de bière dans le parc communal, explique-t-il.  [...]

Deux SDF tentent de s'emparer du contenu du tiroir-caisse d'un restaurant à Liège - La Libre

Deux SDF tentent de s'emparer du contenu du tiroir-caisse d'un restaurant à Liège - La Libre

La réponse n'ayant pas changé, l'individu a alors fait mine de prendre quelque chose à l'arrière de son pantalon tout en menaçant les employés de leur mettre une balle dans la tête s'il n'obtenait pas ce qu'il souhaitait.   [...] Depuis plusieurs semaines, un débat anime le conseil communal de Liège au sujet d'une éventuelle modification du règlement communal sur la mendicité.  [...] La motion présentée par le groupe Ecolo reviendra à l'ordre du jour du conseil communal fin octobre.  [...]

Wavre veut lutter contre les incivilités - La Libre

Le conseil communal a approuvé, la semaine dernière, un règlement communal sanctionnant les comportements inciviques.  [...] Benoît Thoreau (conseiller communal CDH de l'opposition) a proposé trois mesures concrètes visant à encourager le respect du règlement, tout en facilitant le quotidien des gens.  [...] .. les propriétaires de chiens Ne faudrait-il pas installer des toilettes publiques, puisque l'interdiction de se soulager sur la voie publique s'applique aussi aux humains Enfin, ne devrait-on pas veiller à ce que les poubelles publiques soient régulièrement vidées Et le conseiller de préciser que, 22 heures, pour sortir les poubelles, c'est tard pour les commerçants et les personnes âgées.  [...]

Permis annulépour le Château Balzat - La Libre

Il pointe également le nombre d'emplacements de parkings insuffisants et les trop nombreuses dérogations au Règlement communal d'urbanisme (RCU).  [...] Le Conseil d'Etat s'arrête à un jugement purement de forme (c'est-à-dire qu'il exige le strict respect du règlement communal) sans considération.  [...] Car la plupart des dérogations au règlement communal d'urbanisme (RCU) contestées par le Conseil d'Etat ont été imposées au promoteur par la Ville pour limiter l'impact sur le quartier (toitures plates et recul plus important de la voirie).  [...]

"La majorité au-dessus des lois ?" - La Libre

On y voit des membres des trois partis de la majorité en pleine réunion dans la Maison des Touristes. On prépare le conseil, commente Julie Miot.  [...] Le règlement d'occupation des locaux voté par le Conseil communal le 17 mai 2010 prévoit que la mise à disposition de locaux communaux de manière récurrente ou occasionnelle est soumise à une procédure qui nécessite une autorisation préalable du Conseil communal.  [...] Mais il dénonce un deux poids, deux mesures. J'ai moi-même demandé si nous pouvions disposer d'un local communal pour des réunions politiques d'avant-conseil.  [...]

Des règles pour conserver la ruralité - La Libre

après une enquête publique, en novembre, le schéma de structure, ainsi que le règlement communal d'urbanisme (RCU) seront soumis ce lundi soir au vote du conseil communal.  [...] Pour répondre à ces ambitions, la commune propose d'affecter les zones d'aménagement communal concerté (ZACC) à des fonctions diverses.  [...] Après l'approbation de ces divers documents par la Région, la commune devrait également obtenir une mise en décentralisation des matières d'urbanisme et d'aménagement du territoire.  [...]

Deleuze : "Je céderai la présidence fin 2013" - La Libre

Le nouveau règlement d'ordre intérieur du conseil communal de Watermael-Boitsfort pour la législature 2013-2018 a été approuvé hier au conseil communal boitsfortois.  [...] Pour rappel, Bruxelles s'est dotée, depuis juillet dernier, d'une ordonnance permettant à un conseiller de présider le conseil communal en lieu et place du bourgmestre.  [...] Mais il faut pour cela que les choses se soient apaisés dans la commune, explique le bourgmestre, pointant du doigt une opposition qui selon lui, tente de provoquer des turbulences et des blocages dans les institutions.  [...]

Pour plus de sécurité chaussée de Liège - La Libre

Pour plus de sécurité chaussée de Liège - La Libre

Le Conseil communal de Huy a adopté un règlement complémentaire à la circulation routière pour la chaussée de Liège.  [...] Le Conseil communal a pris un nouveau règlement qui, confirmant un arrêté du bourgmestre, empêche la circulation des camions de plus de cinq tonnes dans le chemin d'Antheit.  [...] À part la signalisation, la Ville va-t-elle prendre des mesures pour faire respecter l'interdiction, a interrogé le conseiller de l'opposition Samuel Cogolati (Ecolo).  [...]