International - Enquête, Administrative

La justice poursuit deux techniciens - La Libre

Pour lancer ces poursuites, le magistrat s'est essentiellement basé sur le rapport préliminaire de la Commission d'enquête administrative de l'aviation civile espagnole, publié la semaine dernière.  [...] Le magistrat souhaite notamment enquêter sur l'intervention des techniciens avant le vol sur une sonde de température défectueuse.  [...] Le juge Perez a également décidé la création d'une nouvelle commission d'enquête, qui travaillera parallèlement à la commission d'enquête administrative de l'aviation civile espagnole, rédactrice du rapport préliminaire.  [...]

Collision de Millas: 5 enfants tués, défaillance technique ou erreur humaine ? - La Libre

Collision de Millas: 5 enfants tués, défaillance technique ou erreur humaine ? - La Libre

Plus tôt dans la journée, une source proche de l'enquête avait indiqué en matinée que deux fillettes avaient succombé à leurs blessures.  [...] Le procureur Fagni, qui a ouvert une enquête pour homicides et blessures involontaires, a saisi le pôle accident du tribunal de Marseille, spécialisé dans les accidents collectifs, dont des magistrats se sont déplacés sur les lieux du drame.  [...] Outre une enquête de la SNCF, une enquête administrative a été aussi ouverte par le Bureau Enquête Accidents (BEA), chargé des drames aériens et ferroviaires, dont des experts sont attendus vendredi à Millas.  [...]

Leonarda: Valls sous le feu des critiques... dans son camp - La Libre

Leonarda: Valls sous le feu des critiques... dans son camp - La Libre

Le Premier ministre a précisé que les résultats de l'enquête administrative sur cet éloignement seraient connus dans 48 heures, alors que le ministre de l'Intérieur Manuel Valls essuyait un feu nourri de critiques, son propre camp l'accusant de souiller les valeurs de la gauche.  [...] Mais mercredi, tandis que les critiques se multipliaient dans son camp, il a finalement ouvert une enquête administrative sur les conditions d'expulsion de la collégienne.  [...] Premier des ministres à réagir, celui de l'Education, Vincent Peillon, a exigé que l'on sanctuarise l'école et que cette situation ne se renouvelle pas.   [...]

Enquête sur le fisc américain - La Libre

Enquête sur le fisc américain - La Libre

Une enquête a été ouverte pour déterminer si l'administration fiscale américaine avait enfreint la loi en ciblant des groupes conservateurs, a annoncé mardi le ministre de la Justice, Eric Holder.  [...] Le porte-parole a appelé à attendre les résultats de l'enquête administrative qui a été ouverte avant l'enquête criminelle annoncée par M.  [...] Nous allons attendre pour voir quels sont les faits, tels qu'établis par l'enquête (administrative) indépendante, a expliqué M.  [...]

Catastrophe de Brétigny: Une quarantaine d'anomalies sur l'aiguillage - La Libre

Catastrophe de Brétigny: Une quarantaine d'anomalies sur l'aiguillage - La Libre

C'est à cet endroit qu'une éclisse, pièce d'acier de dix kilogrammes qui maintient deux rails, s'est retournée avant de causer le déraillement du train, d'après les premiers éléments de l'enquête.  [...] Selon une enquête interne de la SNCF et les premières investigations de la justice, le retournement d'une éclisse normalement fixée aux rails par quatre boulons constitue el'origine mécaniquee du drame.  [...] Outre l'information judiciaire pour homicides et blessures involontaires, une enquête administrative confiée au Bureau d'enquête sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) est toujours en cours.  [...]

Des agents du Samu portent plainte, menacés après le décès de Naomi Musenga - La Libre

Des agents du Samu portent plainte, menacés après le décès de Naomi Musenga - La Libre

Des agents du Samu ont porté plainte, a indiqué la direction des Hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS), qui n'a pas souhaité donner plus de détails sur le nombre de plaintes et les motifs, invoquant des impératifs de confidentialité.   [...] Depuis que l'enregistrement de l'appel de Naomi Musenga au Samu, dans lequel une opératrice se moque d'elle quelques heures avant sa mort le 29 décembre, a été rendu public mardi, la plateforme téléphonique du Samu du Bas-Rhin a reçu de nombreux appels menaçants.   [...] Les HUS ont ouvert une enquête administrative, l'Inspection générale des affaires sociales a été saisie et le parquet de Strasbourg a ouvert mercredi une enquête préliminaire.  [...]

On commence à découvrir l'ampleur de la répression au Kasaï - La Libre

tué dans un affrontement, son corps avait été profané et privé de l'enterrement rituel, ce qui a provoqué un soulèvement généralisé de villageois fatigués d'être préssurés par les autorités administratives, la police et les militaires sans que l'Etat - ni les députés ou ministres nationaux originaires du Kasaï - travaillent à développer la région, privée de tout.  [...] Une enquête administrative a été ouverte contre Alex Kande.  [...] Deux enquêteurs de l'Onu - une Suédoise et un Américain - ont été assassinés au Kasaï central et l'Onu fait pression pour que justice soit faite alors que Kinshasa assure enquêter sur ces crimes.  [...]

Le ferry échoué dans le port de Calais de retour à quai - La Libre

Le ferry échoué dans le port de Calais de retour à quai - La Libre

Un ferry avec plus de 300 passagers en partance pour la Grande-Bretagne qui s'était échoué dimanche, poussé par des vents violents dans le port français de Calais, a été définitivement mis en sécurité dans la soirée après plusieurs heures d'un remorquage délicat.   [...] Une enquête administrative a été ouverte pour déterminer les causes de l'accident.  [...] Sur place, une trentaine de badauds, bravant la tempête, ont assisté aux opérations de sauvetage depuis la jetée opposée, près de la plage.   [...]

La justice espagnole enquête sur les fuites dans les médias - La Libre

La justice espagnole enquête sur les fuites dans les médias - La Libre

La justice espagnole a ouvert une enquête sur de récentes fuites dans les médias espagnols concernant la catastrophe aérienne qui a fait 154 morts le 20 août à Madrid, en particulier sur la diffusion de la vidéo du crash, a annoncé vendredi le gouvernement.  [...] L'enquête a été ouverte pour divulgation de secrets et porte sur la fuite de cette vidéo ainsi que sur la diffusion, quelques jours plus tôt, d'un rapport préliminaire de la commission d'enquête administrative.  [...] Les causes de l'accident, la plus grave catastrophe aérienne en Espagne depuis 25 ans, ne sont pas encore connues avec certitude et la diffusion du rapport préliminaire a suscité les vives critiques de la compagnie Spanair et a poussé un membre de la commission d'enquête à présenter sa démission.  [...]

Affaire Leonarda: retour en urgence de Valls à Paris - La Libre

Affaire Leonarda: retour en urgence de Valls à Paris - La Libre

Malheureusement, je repars ce soir parce que le rapport de l'inspection générale de l'administration concenarnt les conditions d'éloignement de Leonarda me sera remis demain samedi, a-t-il déclaré à des journalistes à Pointe-à-Pitre.  [...] L'enquête sur les circonstances de l'expulsion de la collégienne d'origine kosovare Leonarda Dibrani, qui vaut d'intenses critiques au ministre, doit être remise vendredi soir au gouvernement qui s'exprimera au cours du week-end sur le sujet, avait affirmé auparavant une source gouvernementale.  [...] S'il faut sanctuariser l'école nous le ferons, mais attendons les résultats de l'enquête administrative.  [...]