Belgique - Véhicules, Plaque d'immatriculation

Plaque d'immatriculation obligatoire pour les cyclomoteurs à partir de mars 2014 - La Libre

Plaque d'immatriculation obligatoire pour les cyclomoteurs à partir de mars 2014 - La Libre

Tous les véhicules motorisés qui circulent sur la voie publique devront porter une plaque d'immatriculation à partir de mars 2014.  [...] Ces véhicules sont les seuls qui roulent encore à l'heure actuelle sans plaque d'immatriculation et qui échappent dès lors plus facilement à toute amende en cas d'infraction.  [...] Les discussions sont encore en cours pour déterminer l'aspect des plaques d'immatriculation et leur coût.  [...]

Pollution à Bruxelles: les véhicules diesel d'avant 1997 interdits à partir de 2018 - La Libre

Pollution à Bruxelles: les véhicules diesel d'avant 1997 interdits à partir de 2018 - La Libre

Le gouvernement bruxellois est tombé d'accord jeudi midi sur le plan climat air énergie qui prévoit notamment de serrer la vis sur les émissions de polluants par les véhicules automobiles.  [...] Le dispositif est appelé à évoluer dans le temps dans le sens de restrictions supplémentaires pour les véhicules diesel produits par la suite.  [...] La Commission européenne a intenté des poursuites devant Cour de Justice européenne contre la Belgique et en particulier contre Bruxelles pour non respect des seuils d'émission, notamment de particules fines, produites par les véhicules diesel.  [...]

Un Irakien soupçonné de trafic d'êtres humains sur l'E40 placé sous mandat d'arrêt - La Libre

Un Irakien soupçonné de trafic d'êtres humains sur l'E40 placé sous mandat d'arrêt - La Libre

L'homme, interpellé vendredi matin après une course-poursuite spectaculaire sur l'E40, est soupçonné de trafic d'êtres humains, a indiqué la section brugeoise du parquet de Flandre occidentale.   [...] La police de la route avait repéré deux véhicules suspects portant une plaque d'immatriculation britannique à hauteur de Loppem.  [...] Lorsque les agents ont voulu contrôler l'une des voitures, elles ont toutes deux pris la fuite, tentant de percuter le véhicule de police, avant de pousser l'accélérateur jusqu'à 195 kilomètres à l'heure sur l'E40.  [...]

Pourvoi en cassation pour...15 euros - La Libre

Pourvoi en cassation pour...15 euros - La Libre

Ceux-ci se révélant défectueux (ce que la régie a toujours contesté), l'automobiliste glisse un petit mot d'explication sur le tableau de bord de son véhicule, à côté d'un disque de stationnement.  [...] La loi de 2008 prévoyait expressément que tant les villes et les communes que leurs concessionnaires sont habilités à demander l'identité du titulaire d'une plaque minéralogique auprès de l'autorité chargée de l'immatriculation des véhicules, la DIV.  [...] En outre, la Cour constitutionnelle a annulé partiellement la loi de 2008, en sorte que les concessionnaires ne peuvent plus percevoir de redevances de stationnement pour le compte des communes.   [...]

Un mois d'attente pour une nouvelle plaque d'immatriculation - La Libre

Un mois d'attente pour une nouvelle plaque d'immatriculation - La Libre

Un mois d'attente pour une nouvelle plaque d'immatriculation - La Libre.  [...] Toute personne qui demande aujourd'hui une nouvelle plaque d'immatriculation doit s'attendre à devoir patienter jusqu'à un mois, la Direction de l'Immatriculation des Véhicules (DIV) étant à nouveau confrontée à d'importants retards, rapporte jeudi le quotidien Het Nieuwsblad.  [...] La fédération professionnelle des courtiers en assurances flamands (FVF), qui se charge souvent de demander des plaques d'immatriculation pour ses clients, confirme l'existence du problème.  [...]

Ce qui change ce 1er avril - La Libre

Ce qui change ce 1er avril - La Libre

De l'immatriculation des cyclomoteurs à la baisse de la TVA sur l'électricité en passant par la hausse du bonus à l'emploi, découvrez tous les changements qui entreront en vigueur ce mardi.  [...] Ces véhicules devront être munis d'une plaque d'immatriculation S-AAA-111 pour un cyclomoteur de classe A, S-BAA-111 pour un cyclomoteur de classe B et S-UAA-111 pour un quadricycle léger.  [...] Selon la CREG, la commission de régulation de l'électricité et du gaz, cela devrait entraîner un gain annuel de 100 euros par ménage et fera baisser les prix de l'électricité en Belgique en dessous de ceux pratiqués aux Pays-Bas.   [...]

Tous les PV français n'arrivent pas en Belgique - La Libre

Tous les PV français n'arrivent pas en Belgique - La Libre

Dans un certain nombre de cas, les clichés pris par les radars étaient trop flous, la plaque d'immatriculation était illisible ou bien plusieurs véhicules circulaient simultanément sur la même photo.  [...] Nous avons par contre effectivement eu connaissance de problèmes avec les nouveaux radars français qui ne lisent que le '1' des nouvelles plaques d'immatriculation européennes, ajoute-t-il.  [...] Le SPF Mobilité confirme par ailleurs que certaines plaques peuvent avoir été illisibles sur les photos prises par les radars, comme le suggérait également la France.  [...]

Une solution qui profite à tous - La Libre

Direction immatriculation des véhicules. Parfois, une plainte entraîne une mesure correctrice au profit de tous les citoyens qui pourraient se trouver concernés.  [...] Est-ce 20€ ou 30€ Monsieur G. s'est adressé à la Direction Immatriculation et Homologation des véhicules (DIV) pour demander une nouvelle plaque en décembre 2012.  [...] Pourtant, une lecture attentive des conditions générales de la convention entre la DIV et Bpost démontre que l'obligation de payer naît bien à la date de la demande d'immatriculation.  [...]

Amende routière: la police autorisée à consulter la banque de données de la DIV - La Libre

Amende routière: la police autorisée à consulter la banque de données de la DIV - La Libre

Le Comité sectoriel pour l'Autorité Fédérale, institué au sein de la Commission vie privée, a habilité jeudi la police à consulter la banque de données de la Direction pour l'immatriculation des véhicules (DIV) afin de coupler les plaques d'immatriculation flashées aux propriétaires des véhicules, indique le Commission.  [...] Le 13 décembre, la Cour de cassation avait déclaré illégales les amendes administrées par la police sur la seule base du numéro de plaque, sans avoir effectivement interpellé le conducteur.  [...] Sur la base de son analyse, le Comité sectoriel autorise la communication de données à caractère personnel de la DIV aux services de police, moyennant le respect des dispositions légales et réglementaires applicables et dans les limites de celles-ci, indique la Commission.   [...]

Ce radar intelligent pourra flasher n'importe quelle infraction au code de la route - La Libre

Ce radar intelligent pourra flasher n'importe quelle infraction au code de la route - La Libre

Le Mesta Fusion est un radar comportemental qui ne prendra pas seulement en défaut les automobilistes appuyant un peu trop sur le champignon mais également toute une série d'autres infractions au code de la route susceptibles d'être commises en roulant, indique Michel Niezen, patron de la société du même nom établie à Brugelette, entre Ath et Mons et qui, par le biais de sa filiale Sirien, commercialisera bientôt ce fameux radar multifonctionnel dans la partie francophone du pays.   [...] En plus de différencier les voitures des poids lourds, il distingue la vitesse par bande de circulation tout en mesurant la distance réglementaire entre deux véhicules.  [...] Pour chaque infraction, le radar identifie automatiquement, de surcroît, la plaque d'immatriculation du véhicule passé au crible.  [...]