Belgique - Responsabilité, Accident

Le PS promet une communication plus performante pour démonter celle du gouvernement - La Libre

Le PS promet une communication plus performante pour démonter celle du gouvernement - La Libre

Le groupe PS de la Chambre a fait jeudi le bilan d'un an de travail parlementaire sur les bancs de l'opposition, sa cheffe de groupe Laurette Onkelinx revenant sur une action faite de résistance et d' alternatives.   [...] Au moindre accident, il y aura évidemment une responsabilité collective, mais il y a aura aussi une responsabilité individuelle en fonction de ce qui a été dit en commission, a-t-elle averti en évoquant la prolongation des centrales.  [...] Le PS travaille sur 150 propositions de loi déposées, et d'autres sont annoncées ainsi que des réflexions en matière de croissance, de consommation, de santé et de violence (notamment celle faite aux femmes).   [...]

Vaesen accuse le Roi - La Libre

Le colonel Noël Vaesen, ancien conseiller du prince Laurent, accuse dans un livre le roi Albert d'avoir été responsable d'un accident aux conséquences mortelles dans les années 70 à Stavelot, rapporte jeudi les journaux télévisés de VTM et de RTL-TVi.  [...] Patrick Lang fut condamné à 2 ans de prison pour sa responsabilité dans cet accident mortel.  [...] L'auteur de l'accident mortel, Patrick Lang, a pour sa part expliqué, dans les médias, que le prince n'avait jamais été à ses côtés ce jour-là.  [...]

Une mère en plein huis clos - La Libre

Si on parle aujourd'hui de l'état de détresse intense de Juliana Santana Duran, rien n'indique qu'il y ait eu de sa part un quelconque appel à l'aide auquel les services sociaux n'auraient pas prêté attention.   [...] On parle d'un accident de roulage dans lequel la responsabilité de Christophe Farkas aurait été engagée, avec des conséquences dramatiques.  [...] Juliana Santana Duran aurait craint qu'un tel accident se reproduise, dont Diana aurait cette fois été la victime pendant qu'il en avait la garde.  [...]

Voici le minibus autonome qui circulera en Belgique en 2018 - La Libre

Voici le minibus autonome qui circulera en Belgique en 2018 - La Libre

Les premiers tests de véhicules totalement autonomes sont programmés pour début 2018 sur les voies publiques belges (et plus précisément des semi-piétonniers permettant de circuler à 20 km/h) a annoncé, lundi, le ministre fédéral de la Mobilité François Bellot (MR), à Malmedy, où était testée une navette de bus sans chauffeur.   [...] Ces engins, munis de lidar (light detection and ranging) et de laser, sont capables de détecter les mouvements, de s'arrêter en cas d'obstacle et d'interagir tant avec les piétons que les cyclistes.   [...] Ils coûtent 200 000 euros pièce. De nombreuses questions liées à une éventuelle attaque cybercriminelle, à la responsabilité en cas d'accident, etc., se posent toutefois encore.  [...]

Accident ferroviaire à Saint-Georges-sur-Meuse: le conducteur du train aurait freiné trop tardivement - La Libre

Accident ferroviaire à Saint-Georges-sur-Meuse: le conducteur du train aurait freiné trop tardivement - La Libre

Le député de la N-VA Wouter Raskin a indiqué mercredi en commission de l'Infrastructure de la Chambre que le système de freinage automatique TBL1+ aurait dû être installé sur le poste de signalisation de Hermalle-sur-Huy, sur la ligne 125 où a eu lieu dimanche soir un accident mortel de trains à Saint-Georges-sur-Meuse.  [...] Cent cinquante millions d'euros et trois années supplémentaires auraient été nécessaires pour installer sur tous les feux de signalisation le système TBL1+, mis en place à la suite de l'accident de Buizingen de 2010 et première étape vers le système ETCS, a précisé M. Sacré.  [...] Le gestionnaire attend les conclusions de l'enquête avant de parler de responsabilité dans cet accident et annonce qu'il continuera à collaborer avec la Justice.  [...]

Succès croissant du crédit-temps - La Libre

Succès croissant du crédit-temps - La Libre

l'abaissement de l'âge de la prépension n'est plus la principale revendication des syndicats lors des restructurations d'entreprises, a indiqué mercredi Me Filip Tilleman, avocat spécialisé en droit du travail, lors de la présentation du Guide pratique du Travail édité par Randstad et Lannoo Campus.   [...] Cela peut être positif dans le cas d'un accident de travail grave, où la responsabilité de l'employeur doit être engagée, commente encore Filip Tilleman.  [...] Le tribunal dégage les responsabilités individuelles et ne devrait donc être utilisé qu'en dernier recours, précise l'avocat.  [...]

Deliveroo: sans réponse de la direction, les coursiers prévoient un arrêt de travail tous les samedis soir - La Libre

Deliveroo: sans réponse de la direction, les coursiers prévoient un arrêt de travail tous les samedis soir - La Libre

Deliveroo a cherché à accroître la sécurité des livreurs travaillant avec elle, en introduisant l'assurance accident et l'assurance responsabilité civile. Nous voulons combiner flexibilité et sécurité.  [...] Le statut antérieur, via la Smart et des contrats de travail de courte durée, n'était pas idéal mais prévoyait au minimum une assurance en cas d'accident de travail et des bénéfices de prestations de sécurité sociale, pouvait-on notamment y lire.  [...] En décembre 2017, celle-ci a identifié Uber comme une société de transport (et non une simple plateforme numérique), imposant à l'entreprise de se plier aux normes en vigueur dans chaque pays de l'Union Européenne.   [...]

Catastrophe de Buizingen: Le parquet poursuit le conducteur du train, la SNCB et Infrabel - La Libre

Catastrophe de Buizingen: Le parquet poursuit le conducteur du train, la SNCB et Infrabel - La Libre

Le parquet de Hal-Vilvorde a décidé de poursuivre le conducteur du train Louvain-Braine-le-Comte, la SNCB et Infrabel pour leurs responsabilités dans la catastrophe de Buizingen, qui a coûté la vie à 19 personnes le 15 février 2010, a-t-il indiqué vendredi.  [...] Le parquet de Bruxelles avait ouvert une enquête judiciaire, qui a été reprise ensuite par le parquet de Hal-Vilvorde.   [...] L'homme a toujours nié sa responsabilité dans l'accident mais un doute subsisterait sur sa version des faits après l'analyse des éléments de conduite et de la signalisation.  [...]

Buizingen : à trois devant le tribunal ? - La Libre

Buizingen : à trois devant le tribunal ? - La Libre

Le conducteur aurait ignoré un feu rouge et la SNCB ainsi qu'Infrabel auraient négligé la sécurité de l'infrastructure ferroviaire et des trains.   [...] Le conducteur du train L a toujours nié sa responsabilité dans l'accident mais un doute subsisterait sur sa version des faits après l'analyse des éléments de conduite et de la signalisation.  [...] Il y a eu trop peu d'argent injecté dans le rail et la SNCB n'a pas fait de la sécurité sa priorité, avait indiqué le second dans son rapport.   [...]

100.000 accidents dans nos écoles chaque année - La Libre

100.000 accidents dans nos écoles chaque année - La Libre

Belgique Chaque année plus de 100.000 déclarations relatives à des accidents survenus en milieu scolaire sont adressées aux compagnies d'assurances, peut-on lire vendredi dans les journaux de Sudpresse.  [...] Une partie de ces accidents scolaires sont gérés sous la garantie responsabilité civile et l'autre partie fait entrer en ligne de compte la garantie individuelle accident, souscrite également par les écoles.  [...] 45 pc des accidents se déroulent dans la cour de récréation, 25 pc dans une salle de gym, 8 pc sur le chemin de l'école et 7 pc dans le cadre d'activités scolaires.  [...]